0101 DOCUMENTS JURIDIQUESLEGAL DOCUMENTS

Mentions légalesLegal notice

Informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site institutionnel oryze.ai. Ce site présente l’entité technologique et de recherche et développement d’Oryze. Il ne donne pas accès à l’application Oryze. Information about the publisher and the host of the oryze.ai corporate site. This site presents the technology and research and development entity of Oryze. It does not give access to the Oryze application.

Version du 21 août 2026 · La version française fait foi en cas de divergence, sous réserve de validation par le conseil juridique. Version of 21 August 2026 · The French version prevails in case of divergence, subject to confirmation by legal counsel.

01 Éditeur du site

Le présent site est édité par ORYZE AI, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris le 21 août 2026. Les informations ci-dessous sont reprises de l’extrait Kbis délivré par le greffe du Tribunal des activités économiques de Paris, à jour au 21 août 2026.

Éditeur
ORYZE AI
Forme sociale
Société par actions simplifiée à associé unique
Capital social
1 000,00 euros
Immatriculation
108 974 403 R.C.S. Paris
Immatriculée le 21 août 2026
Numéro de gestion 2026B41796
Identifiant européen EUID FR7501.108974403
Siège social
10 rue de la Paix
75002 Paris
France
Numéro de TVA
Non porté sur l’extrait Kbis. à compléter
Président
IROCO HOLDING, LDA, société de droit portugais
Rua dos Lusíadas, Edifício Alcân, 1300-365 Lisbonne, Portugal
Directeur de la publication
Le représentant légal de l’éditeur, soit son président, IROCO HOLDING, LDA.
à confirmer la désignation et, le cas échéant, la personne physique nommée.
Contact
contact@oryze.com
à confirmer l’opportunité d’une adresse dédiée à l’entité Oryze AI.

Le siège social est établi auprès d’une société de domiciliation, dont l’identité figure sur l’extrait Kbis.

02 Hébergeur

Le site est hébergé par Vercel Inc. Les coordonnées ci-dessous sont celles publiées par l’hébergeur lui-même, relevées le 21 août 2026.

Hébergeur
Vercel Inc.
Adresse
440 N Barranca Avenue #4133
Covina, CA 91723
États-Unis
Source
Politique de confidentialité publiée sur vercel.com, consultée le 21 août 2026.
Téléphone
Non publié par l’hébergeur sur la source consultée. à obtenir

03 Objet du site

oryze.ai est un site institutionnel. Il présente les travaux technologiques et de recherche et développement conduits par Oryze AI, ainsi que les principes de conception de la couche d’intelligence intégrée dans le produit Oryze.

Deux entités distinctes doivent être différenciées :

  • Oryze SAS porte le produit Oryze utilisé par les entrepreneurs, accessible sur app.oryze.com.
  • ORYZE AI, éditrice du présent site, a pour objet la recherche, le développement et l’exploitation de technologies d’intelligence artificielle, ainsi que l’acquisition et la valorisation de droits de propriété intellectuelle. Elle a vocation à mettre ces actifs à disposition d’Oryze SAS dans un cadre intra-groupe restant à finaliser.

Le présent site ne donne pas accès au produit, ne permet pas la création d’un compte, ne propose aucun service payant, aucun formulaire et aucun téléchargement soumis à conditions. Les documents contractuels et d’information applicables au produit relèvent de app.oryze.com et de oryze.com.

04 Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes, sa charte graphique, ses éléments visuels, ses marques et logotypes, ainsi que les développements et modèles présentés, sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

La répartition définitive des droits entre Oryze SAS et ORYZE AI relève du cadre intra-groupe restant à finaliser. Aucun transfert d’actif de propriété intellectuelle n’est affirmé comme réalisé à la date de la présente version. à confirmer

Les polices de caractères IBM Plex Sans, IBM Plex Mono et Montserrat sont utilisées sous licence SIL Open Font License 1.1 et servies depuis ce domaine.

05 Portée de l’information publiée

Les informations diffusées sur ce site ont une finalité exclusivement institutionnelle et informative. Elles ne constituent ni une offre au public de titres financiers, ni une sollicitation d’investissement, ni un conseil en investissement, ni un conseil financier, comptable, fiscal ou juridique.

Aucune opération de financement, aucune aide publique et aucun dispositif fiscal de soutien à l’innovation, notamment le crédit d’impôt recherche, le statut de jeune entreprise innovante ou le crédit d’impôt innovation, n’est présenté comme obtenu, acquis ou garanti. Toute éligibilité éventuelle reste soumise à l’appréciation des autorités compétentes.

Ni Oryze, ni Oryze AI ne sont une banque, une néobanque, un établissement de crédit, un établissement de paiement, un établissement de monnaie électronique ou une entité soumise à agrément. Aucune activité réglementée de cette nature n’est exercée ni annoncée. Les services financiers auxquels les utilisateurs du produit peuvent avoir accès sont fournis par des prestataires tiers, dans le cadre de leurs propres statuts et documentations.

Les éléments techniques, chiffres et exemples présentés sur ce site sont des illustrations de fonctionnement et ne constituent ni un engagement de performance, ni une garantie de résultat.

06 Liens sortants

Le site renvoie vers oryze.com et propose une adresse de courrier électronique. Les contenus des sites tiers accessibles depuis ces liens n’engagent que leurs éditeurs respectifs.

07 Données personnelles et traceurs

Le traitement des données personnelles liées à ce site est décrit dans la politique de confidentialité. L’inventaire des traceurs et des ressources tierces figure dans la notice relative aux traceurs et ressources tierces.

08 Droit applicable et juridiction

L’éditeur est une société immatriculée en France et son siège social est établi à Paris.

Droit applicable
Droit français
Autorité de contrôle
Commission nationale de l’informatique et des libertés
3 place de Fontenoy, 75007 Paris
Juridiction
Les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles impératives de compétence.
à confirmer la rédaction d’une éventuelle clause attributive.

09 Signaler un contenu

Toute demande relative au contenu de ce site, toute demande de rectification et tout signalement peuvent être adressés à contact@oryze.com.

01 Publisher of the site

This site is published by ORYZE AI, registered with the Paris trade and companies register on 21 August 2026. The details below are taken from the Kbis extract issued by the registry of the Paris Economic Activities Court, current as at 21 August 2026.

Publisher
ORYZE AI
Legal form
Simplified joint-stock company with a sole shareholder
Share capital
EUR 1,000.00
Registration
108 974 403 R.C.S. Paris
Registered on 21 August 2026
File number 2026B41796
European identifier EUID FR7501.108974403
Registered office
10 rue de la Paix
75002 Paris
France
VAT number
Not shown on the Kbis extract. to be completed
President
IROCO HOLDING, LDA, a company incorporated under Portuguese law
Rua dos Lusíadas, Edifício Alcân, 1300-365 Lisbon, Portugal
Publication director
The legal representative of the publisher, namely its president, IROCO HOLDING, LDA.
to be confirmed the designation and, where applicable, the natural person named.
Contact
contact@oryze.com
to be confirmed whether a dedicated address for the Oryze AI entity is appropriate.

The registered office is established with a business domiciliation company, whose identity appears on the Kbis extract.

02 Hosting provider

The site is hosted by Vercel Inc. The details below are those published by the host itself, as recorded on 21 August 2026.

Host
Vercel Inc.
Address
440 N Barranca Avenue #4133
Covina, CA 91723
United States
Source
Privacy policy published on vercel.com, consulted on 21 August 2026.
Telephone
Not published by the host on the source consulted. to be obtained

03 Purpose of the site

oryze.ai is a corporate site. It presents the technology and research and development work carried out by Oryze AI, together with the design principles of the intelligence layer built into the Oryze product.

Two distinct entities must be told apart:

  • Oryze SAS operates the Oryze product used by entrepreneurs, available at app.oryze.com.
  • ORYZE AI, which publishes this site, has as its purpose the research, development and operation of artificial intelligence technologies, as well as the acquisition and exploitation of intellectual property rights. It is intended to make those assets available to Oryze SAS under an intra-group arrangement that remains to be finalised.

This site does not give access to the product, does not allow an account to be created, and offers no paid service, no form and no download subject to conditions. Contractual and information documents applicable to the product belong to app.oryze.com and oryze.com.

04 Intellectual property

The structure of the site, its texts, its visual identity, its graphic elements, its trademarks and logotypes, as well as the developments and models presented, are protected under intellectual property law. Any reproduction, representation, adaptation or exploitation, in whole or in part, without prior written authorisation, is prohibited.

The final allocation of rights between Oryze SAS and ORYZE AI falls under the intra-group arrangement that remains to be finalised. No transfer of intellectual property assets is stated as completed as at the date of this version. to be confirmed

The IBM Plex Sans, IBM Plex Mono and Montserrat typefaces are used under the SIL Open Font License 1.1 and served from this domain.

05 Scope of the information published

The information published on this site is corporate and informational only. It constitutes neither a public offering of financial securities, nor a solicitation to invest, nor investment advice, nor financial, accounting, tax or legal advice.

No financing transaction, no public grant and no innovation tax scheme, including the French research tax credit, the young innovative company status or the innovation tax credit, is presented as obtained, secured or guaranteed. Any eligibility remains subject to assessment by the competent authorities.

Neither Oryze nor Oryze AI is a bank, a neobank, a credit institution, a payment institution, an electronic money institution or a licensed entity. No regulated activity of that nature is carried out or announced. Financial services that users of the product may access are provided by third-party providers, under their own status and documentation.

The technical elements, figures and examples shown on this site are illustrations of how the system works. They are neither a performance commitment nor a guarantee of results.

06 Outbound links

The site links to oryze.com and offers an email address. The content of third-party sites reachable through these links is the sole responsibility of their respective publishers.

07 Personal data and trackers

Processing of personal data related to this site is described in the privacy policy. The inventory of trackers and third-party resources is set out in the trackers and third-party resources notice.

08 Governing law and jurisdiction

The publisher is a company registered in France and its registered office is established in Paris.

Governing law
French law
Supervisory authority
Commission nationale de l’informatique et des libertés
3 place de Fontenoy, 75007 Paris, France
Jurisdiction
The French courts have jurisdiction, subject to mandatory rules of jurisdiction.
to be confirmed the wording of any jurisdiction clause.

09 Reporting content

Any request regarding the content of this site, any correction request and any report may be sent to contact@oryze.com.