Politique de confidentialitéPrivacy policy

01 Périmètre

La présente politique s’applique exclusivement au site oryze.ai, site institutionnel présentant l’activité technologique et de recherche et développement d’Oryze AI.

Elle ne s’applique pas au produit Oryze utilisé par les entrepreneurs. Les comptes, les données financières, les factures, les documents comptables et les traitements réalisés par l’application relèvent de app.oryze.com et de ses propres documents d’information, distincts du présent site.

02 Responsable du traitement

Le responsable des traitements décrits ci-dessous est ORYZE AI, éditrice du site, identifiée dans les mentions légales.

03 Ce que ce site ne fait pas

L’audit du site réalisé le 21 août 2026 constate l’absence des éléments suivants :

Le sélecteur de langue fonctionne en mémoire pendant la visite. La langue choisie peut apparaître dans l’adresse de la page, mais elle n’est enregistrée ni dans un cookie, ni dans le navigateur, ni sur un serveur.

04 Traitements effectivement mis en œuvre

4.1 Courriers électroniques adressés volontairement

Le site publie l’adresse contact@oryze.com sous forme d’un lien de messagerie. Aucun message n’est envoyé sans action de votre part : l’envoi se fait depuis votre propre logiciel de messagerie.

• Données traitées : adresse électronique de l’expéditeur, nom s’il est renseigné, objet, contenu du message et pièces jointes éventuelles.
• Finalité : lire le message, y répondre et assurer le suivi de l’échange.
• Base légale : intérêt légitime à répondre aux personnes qui nous écrivent, ou exécution de mesures précontractuelles lorsque le message porte sur une relation envisagée. à confirmer
• Durée de conservation : à confirmer
• Caractère obligatoire : aucun. Nous écrire relève d’une démarche volontaire.

4.2 Journaux techniques et de sécurité de l’hébergement

La livraison d’un site web suppose que le serveur reçoive et traite des informations de connexion. Ces journaux sont produits par l’hébergeur Vercel Inc. pour le compte de l’éditeur.

• Données traitées : adresse IP, date et heure de la requête, page demandée, code de réponse, type de navigateur et système déclarés, page d’origine le cas échéant.
• Finalité : acheminer les pages, assurer la disponibilité du site, détecter et traiter les incidents, les abus et les tentatives d’attaque.
• Base légale : intérêt légitime à fournir un site fonctionnel et sécurisé. à confirmer
• Durée de conservation : déterminée par les conditions de l’hébergeur et le contrat souscrit. à obtenir auprès de l’hébergeur

Ces journaux sont nécessaires au fonctionnement du site. Ils ne sont pas utilisés pour de la mesure d’audience, pour du profilage ou pour de la publicité.

05 Ressources tierces chargées par le site

Au 21 août 2026, l’affichage de ce site ne déclenche aucune requête vers un domaine tiers. Les polices de caractères, précédemment appelées depuis un service tiers, sont désormais servies depuis ce domaine. Le détail figure dans la notice relative aux traceurs et ressources tierces.

06 Destinataires et sous-traitants

Les données décrites ci-dessus ne sont ni vendues, ni louées, ni transmises à des tiers à des fins commerciales. Elles sont accessibles aux personnes intervenant pour le compte du responsable du traitement et aux prestataires strictement nécessaires au fonctionnement du site.

07 Transferts hors de l’Union européenne

L’hébergeur Vercel Inc. est une société établie aux États-Unis. Le traitement des journaux techniques est donc susceptible d’impliquer un transfert de données hors de l’Union européenne, ou un accès depuis un pays tiers.

Le mécanisme d’encadrement applicable, notamment clauses contractuelles types, certification au titre d’un cadre d’adéquation, localisation effective des serveurs et mesures complémentaires, doit être vérifié sur la base de la documentation contractuelle de l’hébergeur. Aucun mécanisme n’est affirmé comme acquis dans la présente version. à confirmer

08 Sécurité

Le site est diffusé en HTTPS. Il s’agit d’un site statique : il n’expose ni base de données, ni interface d’administration, ni formulaire, ce qui réduit d’autant la surface d’exposition. Les mesures de sécurité relèvent pour le reste de l’hébergeur.

09 Vos droits

Dans les conditions prévues par la réglementation applicable, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition, ainsi que d’un droit à la portabilité de vos données et du droit de définir des directives relatives à leur sort après votre décès.

Ces droits s’exercent auprès de contact@oryze.com. Une preuve d’identité pourra être demandée si un doute raisonnable existe sur l’identité du demandeur.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, autorité de contrôle compétente au regard de l’établissement du responsable du traitement en France : 3 place de Fontenoy, 75007 Paris, ou en ligne sur cnil.fr.

10 Évolution de ce document

Toute évolution du site susceptible de modifier les traitements décrits, notamment l’ajout d’un formulaire, d’une lettre d’information, d’un espace investisseur, d’un outil de mesure d’audience ou d’une ressource tierce, impose la mise à jour préalable de ce document et, le cas échéant, le recueil du consentement des personnes concernées.

01 Scope

This policy applies solely to oryze.ai, the corporate site presenting the technology and research and development activity of Oryze AI.

It does not apply to the Oryze product used by entrepreneurs. Accounts, financial data, invoices, accounting documents and any processing carried out by the application belong to app.oryze.com and to its own information documents, which are separate from this site.

02 Controller

The controller for the processing described below is ORYZE AI, which publishes the site and is identified in the legal notice.

03 What this site does not do

The audit of the site carried out on 21 August 2026 records the absence of the following:

The language selector works in memory during the visit. The chosen language may appear in the page address, but it is not saved in a cookie, in the browser, or on any server.

04 Processing actually carried out

4.1 Emails sent voluntarily

The site publishes the address contact@oryze.com as a mail link. No message is sent without action on your part: sending happens from your own mail software.

• Data processed: sender email address, name if provided, subject, message content and any attachments.
• Purpose: reading the message, replying to it and following up on the exchange.
• Legal basis: legitimate interest in replying to people who write to us, or performance of pre-contractual steps where the message concerns a contemplated relationship. to be confirmed
• Retention: to be confirmed
• Mandatory nature: none. Writing to us is entirely voluntary.

4.2 Technical and security logs from hosting

Delivering a website requires the server to receive and process connection information. These logs are produced by the host, Vercel Inc., on behalf of the publisher.

• Data processed: IP address, date and time of the request, page requested, response code, declared browser and system, referring page where applicable.
• Purpose: delivering pages, keeping the site available, detecting and handling incidents, abuse and attack attempts.
• Legal basis: legitimate interest in providing a working and secure site. to be confirmed
• Retention: set by the host's terms and the subscribed contract. to be obtained from the host

These logs are necessary for the site to work. They are not used for audience measurement, profiling or advertising.

05 Third-party resources loaded by the site

As at 21 August 2026, displaying this site triggers no request to any third-party domain. The typefaces, previously called from a third-party service, are now served from this domain. Details are set out in the trackers and third-party resources notice.

06 Recipients and processors

The data described above is neither sold, nor rented, nor passed to third parties for commercial purposes. It is accessible to people acting on behalf of the controller and to the providers strictly necessary for the site to work.

07 Transfers outside the European Union

The host, Vercel Inc., is a company established in the United States. Processing technical logs may therefore involve a transfer of data outside the European Union, or access from a third country.

The applicable safeguard, in particular standard contractual clauses, certification under an adequacy framework, actual server location and supplementary measures, must be verified against the host's contractual documentation. No mechanism is stated as secured in this version. to be confirmed

08 Security

The site is served over HTTPS. It is a static site: it exposes no database, no administration interface and no form, which reduces the exposed surface accordingly. Remaining security measures are the responsibility of the host.

09 Your rights

Under the conditions set by the applicable regulation, you have a right of access, rectification, erasure, restriction and objection, as well as a right to data portability and the right to give instructions on what happens to your data after your death.

These rights can be exercised at contact@oryze.com. Proof of identity may be requested where there is reasonable doubt about the identity of the requester.

You may also lodge a complaint with the Commission nationale de l’informatique et des libertés, the supervisory authority competent given that the controller is established in France: 3 place de Fontenoy, 75007 Paris, or online at cnil.fr.

10 Changes to this document

Any change to the site liable to alter the processing described here, in particular adding a form, a newsletter, an investor area, an audience measurement tool or a third-party resource, requires this document to be updated beforehand and, where applicable, consent to be collected from the people concerned.